Mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Le site Graines de SOL Formation est accessible à l’adresse suivante : https://grainesdesol-formation.fr . L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Editeur du site
Le propriétaire et éditeur de ce site Internet est la SCIC SAS à capital variable Graines de SOL, dont le siège social est situé au 122 bis Boulevard Emile Zola 69600 Oulins – France, identifiant SIRET du siège 509 249 017 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est le FR70 509 249 017.
Directeur de la publication : Stéphan Rouchon
Conception du site
- Gestion de projet / conseil et accompagnement : Romain KŒNIG / KROMATIC
- Réalisation technique / développement du site : Romain KŒNIG / Charly MAILLEFAUD
- Rédaction des textes / architecture fonctionnelle : François BOUTARD
- Support utilisateurs / maintenance du site : Charly MAILLEFAUD / KEEPLY
- Certaines Images utilisées pour le contenu du site sont sous licence de Shutterstock.
- Photos page « Nos formateurs » :
Hébergement du site
O2switch
SARL au capital de 100.000 €
RCS Clermont Ferrand
Siège social : 224, boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Tel : 04 44 44 60 40
1. Conditions d’utilisation
Avertissement :
Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de Graines de SOL.
En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité et ne constituent pas un conseil au client.
Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, Graines de SOL n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site.
Graines de SOL n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information. Particulièrement, la coopérative ne pourra pas être tenue responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet.
2. Données personnelles
En application de la loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Consultez notre politique de confidentialité pour connaître la démarche à suivre.
3. Informations et exclusion
Graines de SOL met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Graines de SOL, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Graines de SOL n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
En cas de lien hypertexte pointant vers le site web de Graines de SOL Formation, Graines de SOL ne peut en aucun cas contrôler le site liant et décline toute responsabilité à ce titre. De manière générale, Graines de SOL décline toute responsabilité relative au contenu des sites tiers éventuellement liés au site web.
- Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Graines de SOL d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date/heure/lieu de consultation, …). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul et unique but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
Ces données ne sont pas communiquées à quelque tiers que ce soit.
4.1. Vos choix concernant les cookies
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? ».
- Acceptation des cookies
L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est subordonné à la volonté de son utilisateur, exprimée et modifiée à tout moment gratuitement à travers les choix proposés par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
4.1.2. Refus des cookies
Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous pourrez éventuellement ne plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
4.1.3. Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Nous vous invitons à cliquer sur le nom de votre navigateur pour accéder au menu d’aide correspondant :
- Pour Internet ExplorerTM
- Pour SafariTM
- Pour ChromeTM
- Pour FirefoxTM
Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivis. (option « Do No Track »).
Nous vous invitons à cliquer sur le nom de votre navigateur pour accéder au menu d’aide correspondant :
- Pour Internet ExplorerTM
- Pour ChromeTM
- Pour FirefoxTM
5. Propriété intellectuelle et contrefaçon
Graines de SOL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) sauf mentions contraires explicites.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Graines de SOL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Contactez-nous Graines de SOL se tient à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : formation@grainesdesol.fr.